Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS P. de MARCILLY FRERES
/
CLAIRTEMPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIRTEMPS
ETABLISSEMENTS P. de MARCILLY FRERES, société anonyme, 22, avenue du 8 septembre, à BEAUNE (Côte d'Or).

Numéro de dépôt :
1262833
Date de dépôt :
28/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/1994

Présentation de la marque CLAIRTEMPS

Déposée le 28 février 1984 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS P. de MARCILLY FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAIRTEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS P. de MARCILLY FRERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CLAIRTEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIRTEMPS est expirée depuis le 28 février 1994.

ETABLISSEMENTS P. de MARCILLY FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VINESTREL , P DE MARCILLY QUALITE DOUBLE BLASON , COMTE DE JEANLY , CHRISTIAN DE MARJAN , P. de MARCILLY , MARCILLY VASUS PER ORBEM STO IN VIRTUTE , P DE MARCILLY


ETABLISSEMENTS P. de MARCILLY FRERES, société anonyme, 22, avenue du 8 septembre, à BEAUNE (Côte d'Or). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-31

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).